La société ATAWIZ propose via le site internet atawiz.fr (Ci-après le « Site »), des services de conseil et expertise en développement de logiciels et applications modernes. 2. Conformément aux dispositions des articles 6-III-1° et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, les coordonnées de l’éditeur et de l’hébergeur du Site sont indiquées ci-dessous.
Coordonnées de l’éditeur Le Site est édité par la société ATAWIZ, Société par actions simplifiée, au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le n° B 823 053 087d ont le siège social 66 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS, Représentée par Smaïl AÏSSAOUI. E-mail : contact@atawiz.fr Numéro de TVA intracommunautaire : FR 23823053087
Coordonnées de l’hébergeur du site : Le Site est hébergé et administré par : Microsoft
Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi « Informatique et Libertés », ATAWIZ a effectué les déclarations suivantes auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (Ci-après la CNIL ») pour : – Déclaration pour la gestion des fichiers relatifs aux formations dispensées par ATAWIZ, – Déclaration pour la gestion des fichiers clients et prospects.
Propriété intellectuelle L’ensemble des données, textes, images, photographies et plus largement tout contenu diffusé sur le Site font l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. ATAWIZ est seule propriétaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés au présent Site en ce incluant les dénominations sociales, marques et signes distinctifs de ATAWIZ. Aux termes de l’article L.122-5-2° et L.122-5-3° du Code la propriété intellectuelle seules sont autorisées : • les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et ; • sous réserve que soient mentionnés le nom de l’auteur et de la source
